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Cerfa 15970*1

Cerfa n° 15970 - Registre d'entrée et de sortie des

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Formulaire 15967*01 : Déclaration de détention d'animaux d

Déclaration de marquage ou de lecture du marquage d'un

Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique CERFA n°15969*01; Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément CERFA n°15970*01; Réglementation applicable : Arrêté du 08 octobre 2018 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques Élevage. Notice explicative du registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément (arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques

Cerfa 15970*01 - Union Ornithologique de Franc

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